{"id":17421,"date":"2023-01-06T16:43:43","date_gmt":"2023-01-06T15:43:43","guid":{"rendered":"https:\/\/www.old.elecom.fr\/?page_id=17421"},"modified":"2023-01-12T14:45:04","modified_gmt":"2023-01-12T13:45:04","slug":"legal-notice","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.old.elecom.fr\/en\/legal-notice\/","title":{"rendered":"Legal Notice"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales du site www.elecom.fr<\/strong><\/h1>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Ce site est \u00e9dit\u00e9 par :<\/strong><\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 M JP F<\/strong>, dit \u00abL’\u00e9diteur\u00bb, SAS au capital de 313 544 \u20ac.
14 RUE DU ZEPHYR
PARC D’ACTIVIT\u00c9S DE L’OC\u00c9ANE – B\u00c2TIMENT C11
91140 VILLEJUST
SIREN : 389 660 358 (RC Evry)
N\u00b0 TVA : FR 39389660358
Responsable de publication : M. MAXIME ROUSSEAUX
Tel : 01 64 49 66 25
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2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX<\/p>\n

Art. 1 Conditions d\u2019Utilisation<\/strong><\/p>\n

L’utilisation du site www.elecom.fr<\/strong> entra\u00eene l’acceptation inconditionnelle et automatique par l’Utilisateur de la totalit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation et des mentions l\u00e9gales ainsi que l’engagement de les respecter.
MJPF <\/strong>se r\u00e9serve le droit de modifier et de compl\u00e9ter les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis et sans contrepartie. La reconnexion et l’utilisation continue dans le temps du site www.elecom.fr<\/strong>  emporte re-acceptation syst\u00e9matique des conditions d’utilisation et de leur respect. Par cons\u00e9quent, il rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 de l’Utilisateur de prendre connaissance des nouvelles actualisations de ces conditions \u00e0 chaque nouvelle connexion au site www.elecom.fr<\/strong>.
Ces conditions d’utilisation comportent des exclusions de garantie et des limitations de responsabilit\u00e9 dont l’Utilisateur d\u00e9clare avoir pris connaissance.<\/p>\n

Art. 2 Donn\u00e9es personnelles & vie priv\u00e9e<\/strong><\/p>\n

2.1 Les donn\u00e9es sont exclusivement destin\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9diteur \u00e0 des fins d\u2019enqu\u00eates, d\u2019analyses, de communications institutionnelles ou d\u2019op\u00e9rations relatives \u00e0 la gestion clients. Ces informations sont confidentielles et conserv\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb du 06\/01\/78, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification et de suppression de ces donn\u00e9es ainsi que d\u2019un droit de vous opposer \u00e0 ce que ces donn\u00e9es fassent l’objet d’un traitement en nous contactant par e-mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact[@]elecom.fr<\/p>\n

Vos demandes devront \u00eatre sign\u00e9es et accompagn\u00e9es de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 portant la signature du titulaire. La demande devra pr\u00e9ciser l\u2019adresse \u00e0 laquelle devra parvenir la r\u00e9ponse. L\u2019\u00e9diteur disposera d\u2019un d\u00e9lai de 2 mois pour r\u00e9pondre suivant r\u00e9ception de la demande.<\/p>\n

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 vous avez accept\u00e9, dans nos formulaires, de recevoir par email des informations et sollicitations \u00e9manant de notre soci\u00e9t\u00e9, vous aurez \u00e0 tout moment la facult\u00e9 de revenir sur cette d\u00e9cision en envoyant un mail avec pour objet \u00ab d\u00e9sabonnement \u00bb \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact[@]elecom.fr<\/p>\n

2.2 Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, l’h\u00e9bergeur conservera vos donn\u00e9es de connexion, couvertes par le secret professionnel et trait\u00e9es dans le respect des dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

Art.3 Liens hypertextes<\/strong><\/p>\n

Tout Webmaster qui souhaiterait \u00e9tablir un lien \u00e0 partir de son site vers le site www.elecom.fr<\/strong> est tenu d’obtenir une autorisation expresse pr\u00e9alable en la sollicitant \u00e0 l’adresse \u00e9lectronique contact[@]elecom.fr. En tout \u00e9tat de cause, le Webmaster qui cr\u00e9erait un lien hypertexte s’engage \u00e0 ne pas utiliser la technique du site miroir ou celle du lien profond (\u00ab deep linking \u00bb), technique selon laquelle les pages du site www.elecom.fr<\/strong> sont imbriqu\u00e9es \u00e0 l’int\u00e9rieur des pages du site du Webmaster.<\/p>\n

L’Utilisateur qui serait redirig\u00e9 vers une tierce page Internet par l’interm\u00e9diaire d’un lien hypertexte figurant sur le site www.elecom.fr<\/strong> reconna\u00eet que MJPF<\/strong> ne ma\u00eetrise pas le contenu des sites de redirection. En cons\u00e9quence, MJPF<\/strong> ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu(e) responsable d’\u00e9ventuels dommages directs ou indirects du fait de l’utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur le site www.elecom.fr<\/strong>.<\/p>\n

Art.4 Cookies<\/strong><\/p>\n

Lors de la navigation sur le Site, des cookies sont implant\u00e9s dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier : en revanche, il enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consult\u00e9es, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ult\u00e9rieures. La dur\u00e9e de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de six mois.<\/p>\n

De plus, le site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (ci-apr\u00e8s \u00ab Google \u00bb). Google Analytics utilise des cookies pour aider l\u2019\u00e9diteur et l\u2019h\u00e9bergeur \u00e0 analyser l’utilisation du Site par ses utilisateurs. Les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les cookies concernant votre utilisation du Site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stock\u00e9es par Google sur des serveurs situ\u00e9s aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’\u00e9valuer votre utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activit\u00e9 du Site \u00e0 destination de l\u2019\u00e9diteur et de l\u2019h\u00e9bergeur et de fournir d’autres services relatifs \u00e0 l’activit\u00e9 du site et \u00e0 l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces donn\u00e9es \u00e0 des tiers en cas d’obligation l\u00e9gale ou lorsque ces tiers traitent ces donn\u00e9es pour le compte de Google, y compris notamment l\u2019\u00e9diteur et l\u2019h\u00e9bergeur. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donn\u00e9e d\u00e9tenue par Google. En utilisant le Site, vous consentez express\u00e9ment au traitement de vos donn\u00e9es nominatives par Google dans les conditions et pour les finalit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessus.<\/p>\n

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer \u00e0 l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la mani\u00e8re suivante :<\/p>\n

Internet explorer<\/strong>
1. Dans le menu \u00ab Outils \u00bb en haut \u00e0 droite de la barre de navigation, s\u00e9lectionnez \u00ab Options Internet \u00bb
2. Cliquez sur l\u2019onglet \u00ab Confidentialit\u00e9 \u00bb
3. Vous pouvez param\u00e9trer vos choix concernant les cookies \u00e0 l\u2019aide d\u2019un curseur. Si vous cliquez sur \u00ab Avanc\u00e9 \u00bb vous pouvez faire une gestion manuelle et avanc\u00e9e des cookies
4. Sauvegardez vos pr\u00e9f\u00e9rences en cliquant sur \u00ab OK \u00bb<\/p>\n

Mozilla Firefox<\/strong>
1. Dans le menu en haut de la page cliquez sur \u00ab Outils \u00bb puis \u00ab Options \u00bb
2. S\u00e9lectionnez l\u2019onglet \u00ab Vie priv\u00e9e \u00bb
3. Paragraphe Historique : Dans le menu d\u00e9roulant \u00ab R\u00e8gles de conservation \u00bb, cliquez sur \u00ab utiliser les param\u00e8tres personnalis\u00e9s pour l\u2019historique \u00bb
4. Les param\u00e8tres qui s\u2019affichent vous permettent de param\u00e9trer vos choix concernant les cookies et leur dur\u00e9e de conservation (refuser tous les cookies, d\u2019accepter les cookies en refusant les cookies tiers, . . .)
5. Sauvegardez vos pr\u00e9f\u00e9rences en cliquant sur \u00ab OK \u00bb<\/p>\n

Google Chrome<\/strong>
1. Cliquez sur l\u2019ic\u00f4ne personnaliser et contr\u00f4ler Google Chrome situ\u00e9e en haut \u00e0 droite de la barre de navigation
2. S\u00e9lectionnez \u00ab Param\u00e8tres \u00bb puis activez \u00ab afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s \u00bb
3. Dans la partie confidentialit\u00e9, activez le menu \u00ab param\u00e8tres de contenus \u00bb.
4. Param\u00e9trez vos choix concernant les cookies, s\u00e9lectionnez \u00ab Blocage des sites tiers.<\/p>\n

Safari<\/strong>
1. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur \u00ab Safari \u00bb, puis \u00ab Pr\u00e9f\u00e9rences \u00bb
2. S\u00e9lectionnez l\u2019ic\u00f4ne \u00ab Confidentialit\u00e9\u00bb
3. Param\u00e9trez vos choix concernant les cookies (Blocage des sites tiers)<\/p>\n

Nous vous informons n\u00e9anmoins que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains services et rubriques du Site pourra \u00eatre alt\u00e9r\u00e9 voire impossible du fait de la suppression des cookies.<\/p>\n

Art. 5 Contenu du Site<\/strong><\/p>\n

L\u2019\u00e9diteur, l\u2019h\u00e9bergeur et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, toute soci\u00e9t\u00e9 contribuant \u00e0 la conception, \u00e0 la r\u00e9alisation et \u00e0 la mise en ligne de ce Site s\u2019efforcent d\u2019assurer l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8re des informations diffus\u00e9es sur ce Site. L\u2019\u00e9diteur et les prestataires pr\u00e9cit\u00e9s se r\u00e9servent le droit de corriger et modifier \u00e0 tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilit\u00e9 puisse \u00eatre engag\u00e9e de ce fait, l\u2019\u00e9diteur pouvant apporter \u00e0 tout moment des am\u00e9liorations et\/ou changements au(x) service(s) d\u00e9crits sur ce Site.<\/p>\n

Art. 6 Droits d’auteur et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n

La pr\u00e9sentation et chacun des \u00e9l\u00e9ments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site blog.axe-net.fr, sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, et appartiennent \u00e0 MJPF<\/strong> ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun \u00e9l\u00e9ment composant le Site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut \u00eatre copi\u00e9, reproduit, modifi\u00e9, r\u00e9\u00e9dit\u00e9, charg\u00e9, d\u00e9natur\u00e9, transmis ou distribu\u00e9 de quelque mani\u00e8re que ce soit, sous quelque support que ce soit, de fa\u00e7on partielle ou int\u00e9grale, sans l’autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de MJPF <\/strong>et sous r\u00e9serve du respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de tout autre droit de propri\u00e9t\u00e9 dont il est fait mention. Seule la copie \u00e0 usage priv\u00e9 est autoris\u00e9e pour votre usage personnel, priv\u00e9 et non commercial, sur votre ordinateur personnel.
MJPF<\/strong> se r\u00e9serve le droit de poursuivre tout acte de contrefa\u00e7on de ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
En tout \u00e9tat de cause, sur toute copie autoris\u00e9e de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention \u00ab Copyright MJPF<\/strong> tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00bb.<\/p>\n

Pour rappel :<\/strong><\/p>\n

Le Code fran\u00e7ais de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2\u00b0 et 3\u00b0 de l’article L.122-5, d’une part, que \u00ab\u00a0les copies ou reproductions strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 l’usage priv\u00e9 du copiste et non destin\u00e9es \u00e0 une utilisation collective\u00a0\u00bb et, d’autre part, sous r\u00e9serve du nom de l’auteur et de la source, que \u00ab\u00a0les analyses et les courtes citations justifi\u00e9es par le caract\u00e8re critique, pol\u00e9mique, p\u00e9dagogique, scientifique ou d’information<\/em>\u00ab\u00a0, toute repr\u00e9sentation ou reproduction int\u00e9grale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, notamment par t\u00e9l\u00e9chargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code fran\u00e7ais de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines p\u00e9nales et civiles pr\u00e9vues par la loi.
La violation des droits d\u2019auteurs est constitutive du d\u00e9lit de contrefa\u00e7on punie d\u2019une peine de 152449,00 euros d\u2019amende et de 2 ans d\u2019emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines compl\u00e9mentaires (fermeture d\u2019\u00e9tablissement, confiscation, affichage de la d\u00e9cision judiciaire) peuvent en outre \u00eatre prononc\u00e9es.<\/p>\n

Art. 7 Droit applicable<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont r\u00e9gies, interpr\u00e9t\u00e9es et appliqu\u00e9es en vertu du droit fran\u00e7ais. Seuls les tribunaux fran\u00e7ais seront comp\u00e9tents pour conna\u00eetre d’\u00e9ventuels litiges relatifs aux pr\u00e9sentes conditions d’utilisation et \u00e0 leur mise en \u0153uvre, notamment leur validit\u00e9, leur interpr\u00e9tation, leur ex\u00e9cution, leur r\u00e9siliation et leurs cons\u00e9quences.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales du site www.elecom.fr Ce site est \u00e9dit\u00e9 par : La soci\u00e9t\u00e9 M JP F, dit \u00abL’\u00e9diteur\u00bb, SAS au capital de 313 544 \u20ac.14 RUE DU [\u2026]<\/span><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-17421","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nLegal Notice - Elecom<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Mentions l\u00e9gales ELECOM - Fabricant de supports interactifs : table tactile, borne tactile, mur d'image tactile et totem tactile.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"noindex, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_GB\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Legal Notice - Elecom\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Mentions l\u00e9gales ELECOM - 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